La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le jeudi 9 juin 2022. Découvrez l’ordre du jour.
Découvrez les délibérations à l’ordre du jour :
47 – Accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – modification des règlements intérieurs
49 – Octroi de la protection fonctionnelle de la commune à une élue
54-Transformation-d’emploi catégorie B – Rédacteur territorial filière administrative
55-Transformation-d’emploi catégorie B rédacteur territorial
56-Transformation-d’emploi catégorie B rédacteur territorial 1
57-Transformation-d’emploi catégorie B rédacteur territorial 2
60 -Réitération de garantie d’emprunt au bénéfice de EBS Habitat – réaménagement de la dette
61 – Budget Ville – Décision modificative n° 1 – Exercice 2022 63 – Subvention à l’association Home Factory – exercice 2022
62 -Subvention de la Ville de Sotteville-lès-Rouen à l’association SOS Gares
63 – Subvention à l’association Home Factory – exercice 2022
64 – Versement d’une subvention exceptionnelle
65 – Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation
66 – Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs
67 – Tarifs d’accès à la piscine municipale
71 -Dénomination Esplanade Pierre Bourguignon
72 – Élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)
Consulter le tableau de votes 10 mars 2022