Retour sur le Conseil municipal

Jeudi 10 juin se déroulait le conseil municipal, retrouvez le vote de vos élu.e.s ci dessous :

Tableau des votes du conseil municipal du jeudi 10 juin 2021

Nombre de délibérations : 14
Nombre de délibérations adoptées  à l’unanimité : 12
Pourcentage de délibérations adoptées à l’unanimité : 86%

 

Retrouvez les délibérations à l’ordre du jour lors de ce conseil municipal :

32 Adhésion de la ville à l’association Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée

33 Signature de la convention pluriannuelle du Trianon Transatlantique

34 Modifications du règlement intérieur de l’espace multi-accueil Les Souris Dansent

35 modification réglements intérieurs accueils périscolaires et extrascolaires 2021

36 Participation aux charges de scolarité entre communes – Convention 2021-2026

37 Rachats à l’Etablissement Public Foncier de Normandie dans le cadre du programme d’actions foncières

38 Cession d’un bien en l’état d’abandon situé 48 rue des Frères Canton

39 Budget Ville – Décision modificative n° 1 – Exercice 2021

40 Garantie d’emprunt au bénéfice de SA HLM Logeo Seine – 8 PLSA rue Victor Hugo – annule et remplace délibération 2018-112

41 Remboursement aux usagers abonnés des prestations annulées en raison de l’épidémie de covid-19 – Ecole municipale agréée de Musique et de Danse

42 Remise exceptionnelle des droits de place sur les marchés

43 Convention de mise à disposition d’équipement de protection et de produits sanitaires en lien avec une épidémie

44 Versement de subventions dans le cadre des dispositifs d’animation – Associations sportives et de loisirs

45 Versement de subventions dans le cadre des contrats d’objectifs